Les États-Unis pourraient taxer les produits Français à 100% suite aux mesures prises en France envers les GAFAM

Alors que le Président Français Emmanuel Macron et le Président Américain Donald Trump viennent de conclure un accord sur une taxe Française concernant les géants de la technologie, les États-Unis veulent emboiter le pas concernant les produits Français. Elles veulent en effet taxer certains produits à hauteur de 100%, comme le vin, le fromage, ou les sacs à main.

Une vengeance sur la taxe digitale ?

La taxe Française sur les services numériques semble discriminatoire à l’égard des entreprises Américaines. Pour les USA, elle semble même incompatible avec les principes de la politique fiscale internationale, et est “lourde pour les entreprises Américaines affectées”.

Le Ministre Français des affaires, Bruno Le Maire, a riposté en affirmant qu’une telle pratique de taxation de la part des États-Unis pourrait mener à une réponse ferme de la part de la France.

En effet, plus tôt cette année, la France a voté en faveur d’une nouvelle taxe sur les géants de la technologie. Souhaitant éviter les pratiques liées à l’optimisation fiscale, les entreprises Américaines seront taxées sur les revenus qu’elle génèrent en France. Par exemple, les entreprises générant plus de 750 millions de chiffre d’affaires de revenus mondiaux, dont 25 millions en France devront payer 3% de ses revenus Français en impôts.

Une taxe spécialement conçue pour les entreprises de haute-technologie

Cette taxe à été spécialement conçue pour les entreprises de haute-technologie appartenant à deux catégories: le marché (marché Amazon, Uber, Airbnb…) et la publicité (Facebook, Google, Criteo…). A l’origine, elle n’a pas été spécialement conçue pour les entreprises Américaines, mais c’est dans ce pays ou se trouvent les principaux acteurs liés à ces activités.

Cet été, Trump a d’ailleurs critiqué les projets de la France concernant Twitter. Il a ainsi déclaré: «La France vient d’imposer une taxe numérique sur nos grandes entreprises technologiques américaines. Si quelqu’un doit les taxer, ce devrait être leur pays d’origine, les États-Unis. «Nous annoncerons sous peu une action réciproque substantielle sur la folie de Macron. J’ai toujours dit que le vin américain était meilleur que le vin français!”.

Heureusement, lors du sommet du G7, la France et l’administration Trump ont trouvé un compromis. L’OCDE cherche actuellement un moyen de taxer correctement les entreprises de technologie dans les pays où elles opèrent, avec un ensemble de règles normalisées.

La France a promis de supprimer son impôt français dès que l’OCDE mettrait en œuvre son cadre et de rembourser les entreprises dont le paiement était trop élevé avant celui-ci. Par exemple, si Facebook paie beaucoup d’impôts en 2019 en raison de la taxe française sur les géants de la technologie et s’ils auraient payé moins dans le cadre de l’OCDE, la France remboursera la différence.

Reste à savoir si nous trouverons un équilibre stable entre les deux nations.

Yvan Dupuy

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