Micro-entrepreneurs et Freelances : pourquoi souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle ?

Une assurance responsabilité civile professionnelle (plus communément baptisée RC Pro) est un contrat d’assurance toute activité liée au travail. Lorsque l’on est micro-entrepreneur ou freelance, il faut savoir que, même si elle n’est pas obligatoire, elle est fortement recommandée.

L’assurance responsabilité professionnelle propose une couverture large

Quelle que soit la nature de votre activité, vous pouvez rapidement faire face à des litiges avec vos clients. C’est le cas notamment si vous avez un site de e-commerce, ou que vous proposez des livrables à vos clients, sous forme de prestations de services. Par exemple, une mauvaise manipulation ou une avarie de transport peut endommager la commande de votre client, et vous allez devoir le rembourser. Si vous n’êtes pas couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle, l’ensemble des frais seront à votre charge.

Concrètement, l’assurance professionnelle intervient dès lors que votre responsabilité peut être engagée. Elle couvre dès lors aussi bien les dommages corporels, matériels ou immatériels. Bien sûr, la plupart des accidents ou des dommages sont la plupart du temps réalisés de manière involontaire, mais elle vous pénalise vous, mais aussi votre client.

Et si nombreux pensent que la RC Pro n’est utile que dans le cas d’expédition de marchandises  (pour un site de e-commerce par exemple), les prestataires ne sont pourtant pas moins concernés par la nécessité d’avoir une bonne couverture :

• Omission
• Oubli
• Indiscrétion
• Inexactitude
• Erreur de droit
• Manquement aux règles de l’art

…

Une liste bien sûr non exhaustive qui doit amener les freelances et micro-entrepreneurs positionnés sur des services à souscrire une RC Pro, pour une plus grande sécurité.

La RC Pro est-elle réellement une charge ?

De nombreux freelances ou micro-entrepreneurs considèrent le fait de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle comme une charge.

Pourtant, elle doit être vue comme un moyen de sécuriser votre activité, et aussi votre client. Elle reflète donc un gage de sérieux dans les prestations que vous proposez déjà, ou que vous allez proposer.

En ce sens, elle n’est donc pas une charge, mais plutôt un investissement sur votre activité présente et à venir.

Notons qu’elle peut être souscrite de manière individuelle, ou alors de manière globale. En effet, certains assureurs intègrent la RC Pro dans des « packs multirisques ». Ces derniers incluent généralement un ensemble de services juridiques, spécifiquement taillés pour les travailleurs indépendants, qu’ils soient freelances ou micro-entrepreneurs.

Actuellement, l’évolution rapide de la législation sur votre secteur d’activité vous demanderait d’avoir une veille permanente sur les nouveaux textes de lois et leur cadres applicatif, autant dire que c’est une vraie usine à gaz, d’une part car ce n’est pas votre domaine de compétences, mais aussi pour une question logique de temps.

Une bonne RC Pro inclut souvent une protection juridique. Si vous avez le moindre doute sur un sujet qui vous pose problème, vous pourrez appeler des équipes de juristes spécialisés, qui se pencheront sur celle-ci et vous apporteront une réponse adaptée, en fonction des dernières législations en la matière.

En vous couvrant au niveau professionnel, vous gagnerez également en sérénité d’esprit, et serez donc plus disponibles pour vos clients.

Yvan Dupuy